CONDITIONS GENERALES :
L’utilisation du site de vente de Contenus visuels de Pascal SIMON implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente (CGV) ci-après décrites. Pascal SIMON se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment, vous, utilisateurs du site êtes donc invités à les consulter de manière régulière.
Lorsque vous achetez un Contenu visuel (une photo par exemple), en réalité vous achetez une licence d’utilisation de ce Contenu. Cette licence vous autorise à télécharger le Contenu visuel, par exemple une photo, et à utiliser ce Contenu. Aucune autre personne ne peut accéder à votre compte ou utiliser le Contenu visuel pour lequel vous avez acheté une licence.
Tout mineur doit avoir un accord écrit de son responsable légal afin de pouvoir diffuser les photographies.
La cession de droits de reproduction est expressément soumise aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Les Contenus proposés sur le site de Pascal SIMON sont sa pleine propriété, le Client ne peut acquérir que le droit de reproduction et/ou de représentation. La cession des droits de reproduction et/ou de représentation n'est jamais accordée à titre exclusif. L'exclusivité ne peut résulter que d'un accord écrit spécifique et entraîne le règlement de droits dus au titre de l'exclusivité, distincts du droit de la licence standard. La licence standard de Pascal SIMON vous accorde un droit non exclusif et non cessible pour utiliser, modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, à perpétuité, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes .
Avec la LICENCE STANDARD (pour les particuliers) qui accompagne par défaut les photos de Pascal SIMON, vous pouvez :
• publier le fichier sur un site internet ou un site de réseaux sociaux sans limitation de vues ;
• Utiliser le fichier comme fond d'écran de vos ordinateurs, tablets et smartphones, en les recadrant vous-même si le besoin s'en fait sentir;
• imprimer le fichier pour vous et vos proches immédiats (cadre familial);
Avec la LICENCE STANDARD (pour les particuliers) qui accompagne par défaut les photos de Pascal SIMON, vous ne pouvez pas :
• distribuer ou vendre le fichier autonome, même modifié;
• transférer ou vendre toute licence à un tiers, particulier, semi-pro ou pro.
• créer des marchandises, modèles ou autres produits destinés à la revente ou à la distribution si la valeur principale du produit est associée au fichier lui-même. Par exemple, vous ne pouvez pas utiliser le fichier pour créer une affiche, un tee-shirt ou encore un mug que l’utilisateur serait susceptible d’acheter uniquement en raison du fichier imprimé dessus ;
Avec la LICENCE PRO/SEMI-PRO qui est proposé et facturé sur ce site (pour chaque image), vous pouvez utiliser de façon commerciale ou promotionnelle, les photos concernées , en suivant strictement les usages pour lesquels vous avez souscrits, sans les interpréter. Merci de contacter les ayants droits en cas de doute ou d'incompréhension.
Cette LICENCE PRO/SEMI-PRO n'est ni transférable, ni cessible, ni vendable à un tiers particulier, semi-pro ou pro, sans accord clair des ayant-droits.
Paiement de la licence :
L’autorisation d’utilisation d'un Contenu visuel n’est accordée qu’après paiement effectif des droits afférents à celui-ci. En conséquence, aucune exploitation d'un Contenu visuel ne peut être effectuée sans le paiement des droits correspondants. En cas de paiement non effectif, la concession sera résolue de plein droit et la reproduction ou la représentation ainsi réalisée constituera une contrefaçon aux droits de Pascal SIMON et de l’auteur du Contenu visuel.
Taxes : si Pascal SIMON doit percevoir certaines taxes indirectes et/ou transactionnelles (par exemple, taxe de vente, taxe sur la valeur ajoutée, taxe sur les biens et les services et autres) en vertu des lois de votre État ou pays de résidence, vous êtes tenu(e) de payer ces taxes indirectes. Si Pascal SIMON ou vous devez percevoir ou verser des taxes indirectes ou indirectes, il peut vous être demandé d’évaluer vous-même la taxe concernée en vertu des lois applicables dans votre pays de résidence.
Mentions obligatoires :
Quelle que soit l’utilisation ou le format du Contenu visuel, la mention "© Pascal SIMON - psimon.fr" est obligatoire, apposée de façon adjacente au Contenu visuel, dans le contexte de son utilisation. Ces mentions doivent être d’une taille, d’une couleur et d’une envergure permettant de les lire clairement et facilement à l’œil nu.
L’utilisation du site de vente de Contenus visuels de Pascal SIMON implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente (CGV) ci-après décrites. Pascal SIMON se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment, vous, utilisateurs du site êtes donc invités à les consulter de manière régulière.
Lorsque vous achetez un Contenu visuel (une photo par exemple), en réalité vous achetez une licence d’utilisation de ce Contenu. Cette licence vous autorise à télécharger le Contenu visuel, par exemple une photo, et à utiliser ce Contenu. Aucune autre personne ne peut accéder à votre compte ou utiliser le Contenu visuel pour lequel vous avez acheté une licence.
Tout mineur doit avoir un accord écrit de son responsable légal afin de pouvoir diffuser les photographies.
La cession de droits de reproduction est expressément soumise aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Les Contenus proposés sur le site de Pascal SIMON sont sa pleine propriété, le Client ne peut acquérir que le droit de reproduction et/ou de représentation. La cession des droits de reproduction et/ou de représentation n'est jamais accordée à titre exclusif. L'exclusivité ne peut résulter que d'un accord écrit spécifique et entraîne le règlement de droits dus au titre de l'exclusivité, distincts du droit de la licence standard. La licence standard de Pascal SIMON vous accorde un droit non exclusif et non cessible pour utiliser, modifier (à l’exception de ce qui est expressément interdit dans les présentes) et reproduire des Contenus visuels à l’échelle internationale, à perpétuité, dans toute la mesure permise par la licence applicable et sous réserve des restrictions définies dans les présentes .
Avec la LICENCE STANDARD (pour les particuliers) qui accompagne par défaut les photos de Pascal SIMON, vous pouvez :
• publier le fichier sur un site internet ou un site de réseaux sociaux sans limitation de vues ;
• Utiliser le fichier comme fond d'écran de vos ordinateurs, tablets et smartphones, en les recadrant vous-même si le besoin s'en fait sentir;
• imprimer le fichier pour vous et vos proches immédiats (cadre familial);
Avec la LICENCE STANDARD (pour les particuliers) qui accompagne par défaut les photos de Pascal SIMON, vous ne pouvez pas :
• distribuer ou vendre le fichier autonome, même modifié;
• transférer ou vendre toute licence à un tiers, particulier, semi-pro ou pro.
• créer des marchandises, modèles ou autres produits destinés à la revente ou à la distribution si la valeur principale du produit est associée au fichier lui-même. Par exemple, vous ne pouvez pas utiliser le fichier pour créer une affiche, un tee-shirt ou encore un mug que l’utilisateur serait susceptible d’acheter uniquement en raison du fichier imprimé dessus ;
Avec la LICENCE PRO/SEMI-PRO qui est proposé et facturé sur ce site (pour chaque image), vous pouvez utiliser de façon commerciale ou promotionnelle, les photos concernées , en suivant strictement les usages pour lesquels vous avez souscrits, sans les interpréter. Merci de contacter les ayants droits en cas de doute ou d'incompréhension.
Cette LICENCE PRO/SEMI-PRO n'est ni transférable, ni cessible, ni vendable à un tiers particulier, semi-pro ou pro, sans accord clair des ayant-droits.
Paiement de la licence :
L’autorisation d’utilisation d'un Contenu visuel n’est accordée qu’après paiement effectif des droits afférents à celui-ci. En conséquence, aucune exploitation d'un Contenu visuel ne peut être effectuée sans le paiement des droits correspondants. En cas de paiement non effectif, la concession sera résolue de plein droit et la reproduction ou la représentation ainsi réalisée constituera une contrefaçon aux droits de Pascal SIMON et de l’auteur du Contenu visuel.
Taxes : si Pascal SIMON doit percevoir certaines taxes indirectes et/ou transactionnelles (par exemple, taxe de vente, taxe sur la valeur ajoutée, taxe sur les biens et les services et autres) en vertu des lois de votre État ou pays de résidence, vous êtes tenu(e) de payer ces taxes indirectes. Si Pascal SIMON ou vous devez percevoir ou verser des taxes indirectes ou indirectes, il peut vous être demandé d’évaluer vous-même la taxe concernée en vertu des lois applicables dans votre pays de résidence.
Mentions obligatoires :
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